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: Associations culturelles - Demande de subvention 2019

Associations culturelles - Demande de subvention 2019

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La Ville de Besançon poursuit son engagement dans le domaine de la culture et réaffirme les perspectives de son  Schéma d'Orientation pour la Culture 2010-2020 

Les orientations stratégiques et les enjeux de sa politique culturelle s’incarnent à travers le soutien :

  • à la création et l’expérimentation artistiques,
  • à la diffusion et au rayonnement des œuvres artistiques,
  • aux initiatives et aux projets culturels des acteurs locaux,
  • aux pratiques en amateur,
  • aux actions visant à favoriser l’accès du plus grand nombre à l’offre et aux pratiques artistiques et culturelles ainsi qu’aux projets au sein de l’espace public.

La Ville de Besançon répartit son soutien financier aux associations culturelles autour des trois dispositifs suivants :

  • D1 - Soutien aux projets
  • D2 - Soutien aux pratiques
  • D3 - Soutien à l’enseignement musical.

► Modalités d’intervention de la Ville de Besançon (Pdf). 

Les associations culturelles qui sollicitent une subvention auprès de la Ville de Besançon (Direction Action Culturelle - Pôle Culture) doivent impérativement remplir les dossiers et fournir les documents suivants :

Renouvellement
de demande
1ère demandePIÈCES
  • Le dossier de demande de subvention 2019 de la Ville de Besançon (Word - OpenDocument)

Pour les demandes déposées dans le cadre du dispositif D1 – Soutien aux projets :

Pour les demandes déposées dans le cadre du dispositif D2 – Soutien aux pratiques :

Pour les demandes déposées dans le cadre du dispositif D3 – Soutien à l’enseignement musical :

  • l’annexe A3 (Word - OpenDocument)
  • le budget 2019 ou 2018-2019 de l’activité école de musique (Excel - OpenDocument)
  • le tableau des élèves de l’école de musique de l’année scolaire en cours (Excel - OpenDocument)
  • le tableau des disciplines et des enseignants de l’école de musique de l’année scolaire en cours (Excel - OpenDocument)
    Les associations peuvent, si elles le souhaitent, présenter leur projet ou leur activité sur papier libre reprenant les éléments d’appréciation demandés dans les annexes.
  • Un exemplaire des statuts signés en vigueur, portant visa de la préfecture, et s’il existe, du règlement intérieur
  • La copie des insertions au Journal Officiel concernant la création et les modifications intervenues concernant le titre, le but, le siège social et les membres du bureau
  • La copie de la déclaration en préfecture de l’association
  • La liste des membres du Bureau et du Conseil d’Administration
  • Un Relevé d’Identité Bancaire ou postal sur lequel devra impérativement figurer la dénomination juridique exacte de l’organisme correspondant à sa déclaration officielle
  • Le bilan moral d’activités 2017 de l’association
  • Le compte de résultat 2017 de l’association (Excel - OpenDocument)
  • Le bilan comptable 2017 de l’association (Excel - OpenDocument)
  • Le procès-verbal de l’assemblée générale validant le compte de résultat et le bilan comptable 2017

Pour toutes les associations recevant une subvention, pièces à transmettre avant le 31 mai 2019

  
  • Le bilan moral des activités de l’association
  • Le compte de résultat 2018 de l’association (Excel - OpenDocument)
  • Le bilan comptable 2018 de l’association (Excel - OpenDocument)
  • Le procès-verbal de l’assemblée générale de l’association approuvant le compte de résultat et le bilan comptable 2018

Pour les demandes dans le cadre du dispositif D1, pièces à joindre dans les 6 mois suivant le terme du projet :

  
  • Le bilan moral du projet (reprenant les éléments d’appréciation indiqués dans l’annexe 1)
  • Le bilan financier analytique du projet 2018 (Excel - OpenDocument)/2019 (Excel - OpenDocument)

Pour les demandes dans le cadre des dispositifs D2 et D3, pièces à joindre dans les 6 mois suivant le terme de l’activité subventionnée :

  
  • Le bilan qualitatif de l’activité (reprenant les éléments d’appréciation indiqués dans l’annexe 3)
  • Le bilan financier de l’activité subventionnée en 2018 (Excel - OpenDocument)/2019 (Excel - OpenDocument)

La réception de ces bilans est la condition sine qua non à l’instruction de toute demande ultérieure de l’association, quel que soit le dispositif.

Ce dossier est à retourner au plus tard le 15 novembre 2018 (pour une attribution au premier semestre 2019)

par mail* à : action.culturelle@grandbesancon.fr

ou par courrier postal à : Direction Action Culturelle, Centre Administratif, 2 rue Mégevand, 25034 Besançon Cedex

Le dossier peut également être déposé au secrétariat la Direction Action Culturelle,
Centre Administratif, 2 rue Mégevand,
entrée B-Accueil, 1er niveau, bureau n°122 - Tél : 03 81 61 51 01
Horaires d'ouverture : 8 h 30 à 12 h / 13 h 30 à 17 h 30 tous les jours sauf le mercredi après-midi.

En cas d’absence, le déposer au Service Courrier, à gauche de l’entrée C, rez-de-chaussée, 1ère porte du bâtiment, Centre Administratif, 2 rue Mégevand.

*Merci de privilégier l’envoi par mail de votre dossier.

Dans le cadre du dispositif D1 – Soutien aux projets, les associations ont aussi la possibilité de déposer un dossier de demande de subvention au plus tard le 15 avril 2019 (pour une attribution au second semestre 2019).

Pour tout renseignement relatif à ces dispositifs, vous pouvez contacter la Direction Action Culturelle
au 03 81 61 51 01 ou par mail : action.culturelle@grandbesancon.fr

dernière modification le 24/09/2018 à 15h50