La Ville de Besançon poursuit son engagement dans le domaine de la culture et réaffirme les perspectives de son Schéma d'Orientation pour la Culture 2010-2020
Les orientations stratégiques et les enjeux de sa politique culturelle s’incarnent à travers le soutien :
- à la création et l’expérimentation artistiques,
- à la diffusion et au rayonnement des œuvres artistiques,
- aux initiatives et aux projets culturels des acteurs locaux,
- aux pratiques en amateur,
- aux actions visant à favoriser l’accès du plus grand nombre à l’offre et aux pratiques artistiques et culturelles ainsi qu’aux projets au sein de l’espace public.
La Ville de Besançon répartit son soutien financier aux associations culturelles autour des trois dispositifs suivants :
- D1 - Soutien aux projets
- D2 - Soutien aux pratiques
- D3 - Soutien à l’enseignement musical.
► Modalités d’intervention de la Ville de Besançon (Pdf).
Les associations culturelles qui sollicitent une subvention auprès de la Ville de Besançon (Direction Action Culturelle - Pôle Culture) doivent impérativement remplir les dossiers et fournir les documents suivants :
Renouvellement
de demande | 1ère demande | PIÈCES |
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| ■ | ■ | - Le dossier de demande de subvention 2018 de la Ville de Besançon (Word - OpenDocument)
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| ■ | ■ | - L’annexe A1 (Word - OpenDocument) pour les demandes déposées dans le cadre du dispositif D1 – Soutien aux projets incluant le budget analytique prévisionnel du projet (Excel - OpenDocument)
Le cas échéant, dans le cadre d’un projet pluriannuel :
. budget prévisionnel pluriannuel de la structure (Excel - OpenDocument)
. budget prévisionnel pluriannuel du projet (Excel - OpenDocument) - L’annexe A2 (Word - OpenDocument) pour les demandes déposées dans le cadre du dispositif D2 – Soutien aux activités incluant le budget prévisionnel de l’activité (Excel - OpenDocument)
- L’annexe A3 (Word - OpenDocument) pour les demandes déposées dans le cadre du dispositif D3 – Soutien à l’enseignement musical incluant le budget prévisionnel de l’activité (Excel - OpenDocument) et le tableau des élèves de l’école de musique (Excel - OpenDocument)
Les associations peuvent, si elles le souhaitent, présenter leur projet ou leur activité sur papier libre à condition de reprendre les éléments d’appréciation demandés dans les annexes. |
| □ | ■ | - Un exemplaire des statuts signés en vigueur, portant visa de la préfecture, et s’il existe, du règlement intérieur
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| □ | ■ | - La copie des insertions au Journal Officiel concernant la création et les modifications intervenues concernant le titre, le but, le siège social et les membres du bureau
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| □ | ■ | - La copie de la déclaration en préfecture de l’association
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| ■ | ■ | - La liste des membres du Bureau et du Conseil d’Administration
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| ■ | ■ | - Un relevé d’identité bancaire ou postal sur lequel devra impérativement figurer la dénomination juridique exacte de l’organisme correspondant à sa déclaration officielle
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| ■ | ■ | - Le bilan d’activités et le bilan financier incluant le compte de résultat (Excel - OpenDocument) et le bilan comptable (Excel - OpenDocument) de l’association pour l’année 2016 accompagnés du procès-verbal de l’assemblée Générale approuvant ces bilans.
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Pour toutes les associations recevant une subvention, pièces à transmettre avant le 31 mai 2018
| | | - Le bilan d’activités et le bilan financier incluant le compte de résultat (Excel - OpenDocument) et le bilan comptable (Excel - OpenDocument) de l’association pour l’année 2017 accompagnés du procès-verbal de l’assemblée Générale approuvant ces bilans
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Pour les demandes dans le cadre du dispositif D1, pièces à joindre dans les 6 mois suivant le terme du projet :
| | | - Le bilan du projet (reprenant les éléments d’appréciation indiqués dans l’annexe) et le bilan financier analytique du projet : 2017 (Excel - OpenDocument) / 2018 (Excel - OpenDocument)
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Pour les demandes dans le cadre des dispositifs D2 et D3, pièces à joindre dans les 6 mois suivant le terme de l’activité subventionnée :
| | | - Le bilan de l’activité subventionnée (reprenant les éléments d’appréciation indiqués dans l’annexe) et son bilan financier : 2017 (Excel - OpenDocument) / 2018 (Excel - OpenDocument)
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Les dossiers sont à retourner au plus tard le 15 novembre 2017 (attribution premier semestre 2018) :
- de préférence par mail à : action.culturelle@grandbesancon.fr
- ou par courrier postal à : Direction Action Culturelle, Centre Administratif, 2 rue Mégevand, 25034 Besançon Cedex
Les dossiers peuvent également être disposés au secrétariat la Direction Action Culturelle,
Centre Administratif, 2 rue Mégevand,
entrée B-Accueil, 1er niveau, bureau n°122 - Tél : 03 81 61 51 01
Horaires d'ouverture : 8 h 30 à 12 h / 13 h 30 à 17 h 30
En cas d’absence, le déposer au Service Courrier, à gauche de l’entrée C, rez-de-chaussée, 1ère porte du bâtiment.
Dans le cadre du dispositif D1 – Soutien aux projets, les associations ont aussi la possibilité de déposer un dossier de demande de subvention au plus tard le 15 avril 2018 (attribution au second semestre 2018).
Pour tout renseignement relatif à ces dispositifs, vous pouvez contacter la Direction Action Culturelle
au 03 81 61 51 01 ou par mail : action.culturelle@grandbesancon.fr
Accessibilité
R.S.S.