Les inscriptions aux accueils périscolaires pour l'année 2018/2019 se dérouleront du 23 avril au 8 juin. Les dossiers seront disponibles à cette date à l'accueil principal de la mairie ainsi qu'au service Inscriptions et sur le site internet de la ville de Besançon.
L'inscription à l'école maternelle est possible pour les enfants entrant en PS, et éventuellement les TPS en fonction de la capacité restante, si un changement d'adresse occasionne un changement d'école ou pour une première rentrée.
L'inscription à l'école élémentaire est obligatoire pour les enfants entrant en CP et si un changement d'adresse occasionne un changement d'école.
Sauf dérogation, les élèves sont scolarisés dans la commune du domicile de la famille. À Besançon, la pré-inscription se fait à la Direction de l'Education de la Mairie de Besançon.
La demande d'inscription à un ou plusieurs accueils périscolaires est possible au cours de cette démarche.
Les dossiers sont disponibles en Mairie au service Inscriptions de la Direction de l'Education, entrée E1, 2 rue Mégevand, ainsi qu'à l'accueil Mairie et à la Maison de services au public (Planoise).
Mairie de Besançon
Direction de l'Éducation
2 rue Mégevand
Entrée E1
25034 BESANCON CEDEX
03.81.61.52.40
horaires d'ouverture:
du lundi au vendredi : 8h30-12h et 13h30-17h30
le mercredi : 13h30-17h30 (fermé le matin)
courriel: education-inscriptions@besancon.fr
- Dossier de pré-inscription des écoles maternelles et élémentaires pour 2018/2019 (scolaire + périscolaire)
- Fiche sanitaire 2018/2019
- Règlement des accueils périscolaires du matin et de l'après-midi et navettes 2018/2019
- Règlement de l'accueil périscolaire du midi (avec restauration scolaire) 2018/2019
- Si vous choisissez le prélèvement automatique pour la restauration scolaire, joindre également un RIB ainsi que le document ci-dessous complété.
Formulaire de demande et d'autorisation de prélèvement - Horaires des écoles 2018/2019
- Horaires navette scolaire : école maternelle Près de Vaux - école élémentaire Bregille
- Horaires navette scolaire : école élémentaire Montboucons - école maternelle Kennedy
- Horaires navette scolaire : école maternelle Tristan Bernard - ex école maternelle Jean Macé
Les parents recevront ensuite un certificat de pré-inscription à présenter au Directeur de l'école, qui procédera à l'inscription définitive. Ils devront se présenter à la Direction de l'école pour l'admission définitive de leur enfant muni de ce certificat, d'un relevé des vaccinations à jour, d'une attestation d'assurance scolaire et éventuellement d'un certificat de radiation si l'enfant change d'école.
Attention ! Les enfants de moins de 3 ans ne pourront être scolarisés que si la capacité d'accueil de l'école le permet.
La scolarisation est obligatoire à partir de 6 ans.
Toute demande d'inscription dans une école bisontine en dehors du périmètre scolaire du domicile des parents donne lieu à une demande de dérogation.
- Pour les élèves domiciliés à Besançon :
les dossiers sont examinés par une commission composée des Directeurs d'école et de représentants de la Direction Education et de la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale du Doubs - DSDEN
Dans le cas d'une demande de dérogation motivée par la garde de l'enfant dans le secteur de l'école souhaitée, il est nécessaire de joindre au dossier l'attestation de garde dûment complétée.
► Dossier de demande de dérogation pour les élèves bisontins 2018/2019
La décision est notifiée courant juin par courrier pour les demandes faites pour l'année 2018/2019 et déposées avant le 6 avril 2018.
- Pour les élèves domiciliés en dehors de Besançon :
la scolarisation donnant lieu à une participation financière de la commune du domicile des parents, les familles sont invitées à recueillir au préalable l'accord écrit du Maire de leur commune (ou, le cas échéant, du président de l'établissement intercommunal à qui la compétence scolaire a été déléguée). Cet accord doit mentionner explicitement la position de la commune ou de l'établissement intercommunal quant à sa participation aux frais de scolarité.
La notification de la décision pourra être plus tardive.
Le cadre régissant les inscriptions dans les écoles bisontines par dérogation aux périmètres scolaires a été adopté par le Conseil Municipal le 11 mai 2015 :
► Délibération du 11 mai 2015
- Dossier de pré-inscription des écoles maternelles pour 2017-2018 (scolaire + périscolaire) + liste des pièces à fournir
- Dossier de pré-inscription des écoles élémentaires pour 2017-2018 (scolaire + périscolaire) + liste des pièces à fournir
- Fiche sanitaire
- Foire aux questions
- Foire aux questions en anglais (english)
- Foire aux questions en allemand (deutsch)
- Foire aux questions en arabe
- Règlement des activités périscolaires
- Si vous choisissez le prélèvement automatique pour la restauration scolaire, joindre également un RIB ainsi que le document ci-dessous complété.
Formulaire de demande et d'autorisation de prélèvement
Les parents recevront ensuite un certificat de pré-inscription à présenter au Directeur de l'école, qui procédera à l'inscription définitive. Ils devront se présenter à la Direction de l'école pour l'admission définitive de leur enfant muni de ce certificat, d'un relevé des vaccinations à jour, d'une attestation d'assurance scolaire et éventuellement d'un certificat de radiation si l'enfant change d'école.
Attention ! Les enfants de moins de 3 ans ne pourront être scolarisés que si la capacité d'accueil de l'école le permet.
La scolarisation est obligatoire à partir de 6 ans.
Toute demande d'inscription dans une école bisontine en dehors du périmètre scolaire du domicile des parents donne lieu à une demande de dérogation.
- Pour les élèves domiciliés à Besançon :
les dossiers sont examinés par une commission composée des Directeurs d'école et de représentants de la Direction Education et de la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale du Doubs - DSDEN
Dans le cas d'une demande de dérogation motivée par la garde de l'enfant dans le secteur de l'école souhaitée, il est nécessaire de joindre au dossier l'attestation de garde dûment complétée.
► Dossier de demande de dérogation pour les élèves bisontins 2017/2018
La décision est notifiée courant juin par courrier pour les demandes faites pour l'année 2017/2018 et déposées avant le 14 avril 2017.
- Pour les élèves domiciliés en dehors de Besançon :
la scolarisation donnant lieu à une participation financière de la commune du domicile des parents, les familles sont invitées à recueillir au préalable l'accord écrit du Maire de leur commune (ou, le cas échéant, du président de l'établissement intercommunal à qui la compétence scolaire a été déléguée). Cet accord doit mentionner explicitement la position de la commune ou de l'établissement intercommunal quant à sa participation aux frais de scolarité.
La notification de la décision pourra être plus tardive.
Le cadre régissant les inscriptions dans les écoles bisontines par dérogation aux périmètres scolaires a été adopté par le Conseil Municipal le 11 mai 2015 :
► Délibération du 11 mai 2015
Nom | Adresse | C.P. | Ville | Coordonnées | voir dans Plan |
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Canopé – Académie de Besançon | 5, rue des Fusillés de la Résistance BP 1153 | 25003 | Besançon cedex | 03 81 25 02 51 03 81 81 10 03 Courriel | |
DSDEN - Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale du Doubs | 26, rue de l'Observatoire | 25000 | Besançon | 03 81 65 48 50 Courriel | |
Rectorat | 10, rue de la Convention | 25030 | Besançon cedex | 03.81.65.47.00 |