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: Demandes de subvention auprès du Grand Besançon

Demandes de subvention auprès du Grand Besançon

Dans le cadre de sa compétence Culture-Tourisme-Sport, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon a mis en place des fonds d'aide aux associations : manifestations culturelles, équipements, écoles de musique, sport.

Fonds d'aide « MANIFESTATIONS CULTURELLES »

A TELECHARGER :

  • Dossier de demande de subvention "Manifestations culturelles" - Année 2019 :

Les associations culturelles qui sollicitent une subvention auprès du Grand Besançon (Direction Action Culturelle - Pôle Culture) doivent fournir les documents suivants :

Renouvellement
de demande
1ère demandePIÈCES
  • Le dossier de demande de subvention 2019 du Grand Besançon (Word)
  • La Fiche F1 (Word
  • Le budget 2019 de l’association (Excel)

 

Pour les demandes déposées dans le cadre du Fonds d’aide aux manifestations culturelles :

Les associations peuvent, si elles le souhaitent, présenter leur projet ou leur activité sur papier libre à condition de reprendre les éléments d’appréciation demandés dans les annexes.
  • Un exemplaire des statuts signés en vigueur, portant visa de la préfecture, et s’il existe, du règlement intérieur
  • La copie des insertions au Journal Officiel concernant la création et les modifications intervenues concernant le titre, le but, le siège social et les membres du bureau
  • La copie de la déclaration en préfecture de l’association
  • La liste des membres du Bureau et du Conseil d’Administration
  • Un relevé d’identité bancaire ou postal sur lequel devra impérativement figurer la dénomination juridique exacte de l’organisme correspondant à sa déclaration officielle
  • Le bilan moral d’activités 2017 de l’association 
  • Le compte de résultat 2017 de l’association (Excel)
  • Le bilan comptable 2017 de l’association (Excel)
  • Le procès-verbal de l’assemblée générale validant le compte de résultat et le bilan comptable 2017 

» Pour toutes les associations recevant une subvention, pièces à transmettre avant le 31 mai 2019

  • Le bilan moral des activités de l’association
  • Le compte de résultat 2018 de l’association (Excel) 
  • Le bilan comptable 2018 de l’association (Excel)
  • Le procès-verbal de l’assemblée générale de l’association approuvant le compte de résultat et le bilan comptable 2018

 

» Pour les demandes dans le cadre du Fonds d’aide aux manifestations culturelles, pièces à joindre dans
les 6 mois suivants le terme du projet :

  • Le bilan moral du projet (reprenant les éléments d’appréciation indiqués dans l’annexe 1)  
  • Le bilan financier analytique du projet 2019 (Excel)

 

La réception de ces bilans est la condition sine qua non à l’instruction de toute demande ultérieure de l’association, quel que soit le fonds d’aide sollicité.

 

Ce dossier est à retourner au plus tard le 15 novembre 2018 (pour une attribution au premier semestre 2019) par mail* à : action.culturelle@grandbesancon.fr ou par courrier postal à :
Direction Action Culturelle, Centre Administratif, 2 rue Mégevand, 25034 Besançon Cedex

ou à déposer au secrétariat la Direction Action Culturelle, Centre Administratif, 2 rue Mégevand, entrée B-Accueil, 1er niveau, bureau n°122 - Tél : 03 81 61 51 01

Horaires d'ouverture : 8 h 30 à 12 h / 13 h 30 à 17 h 30 tous les jours sauf le mercredi après-midi. En cas d’absence, le déposer au Service Courrier, à gauche de l’entrée C, rez-de-chaussée, 1ère porte du bâtiment, Centre Administratif, 2 rue Mégevand.

*Merci de privilégier l’envoi par mail de votre dossier.

Dans le cadre du Fonds d’aide aux manifestations culturelles, les associations ont aussi la possibilité de déposer un dossier de demande de subvention au plus tard le 15 avril 2019 (pour une attribution au second semestre 2019)

Pour tout renseignement relatif à ces dispositifs, vous pouvez contacter la Direction Action Culturelle au 03 81 61 51 01, mail : action.culturelle@grandbesancon.fr - Sur rendez-vous.

A TELECHARGER

Les associations culturelles qui sollicitent une subvention auprès du Grand Besançon (Direction Action Culturelle - Pôle Culture) doivent fournir les documents suivants :

Renouvellement
de demande
1ère demandePIÈCES
  • Le dossier de demande de subvention 2019 du Grand Besançon (Word)
  • La Fiche F1 (Word)
  • Le budget 2019 de l’association (Excel)

Pour les demandes déposées dans le cadre du Fonds d’aide aux écoles de musique :

  • l’annexe A3  (Word)
  • le budget 2019 ou 2018-2019 de l’activité école de musique (Excel) 
  • le tableau des élèves de l’école de musique de l’année scolaire en cours (Excel) 
  • le tableau des disciplines et des enseignants de l’école de musique de l’année scolaire en cours (Excel) 

Les associations peuvent, si elles le souhaitent, présenter leur projet ou leur activité sur papier libre en reprenant les éléments d’appréciation demandés dans les annexes.

  • Un exemplaire des statuts signés en vigueur, portant visa de la préfecture, et s’il existe, du règlement intérieur
  • La copie des insertions au Journal Officiel concernant la création et les modifications intervenues concernant le titre, le but, le siège social et les membres du bureau
  • La copie de la déclaration en préfecture de l’association
  • La liste des membres du Bureau et du Conseil d’Administration
  • Un relevé d’identité bancaire ou postal sur lequel devra impérativement figurer la dénomination juridique exacte de l’organisme correspondant à sa déclaration officielle
  • Le bilan moral d’activités 2017 de l’association 
  • Le compte de résultat 2017 de l’association (Excel) 
  • Le bilan comptable 2017 de l’association (Excel) 
  • Le procès-verbal de l’assemblée générale validant le compte de résultat et le bilan comptable 2017
  

 

» Pour toutes les associations recevant une subvention, pièces à transmettre avant le 31 mai 2019

  • Le bilan moral des activités de l’association
  • Le compte de résultat 2018 de l’association (Excel)
  • Le bilan comptable 2018 de l’association (Excel)
  • Le procès-verbal de l’assemblée générale de l’association approuvant le compte de résultat et le bilan comptable 2018

 

» Pour les demandes dans le cadre du Fonds d’aide aux écoles de musique, pièces à joindre dans
les 6 mois suivants le terme de l’activité annuelle subventionnée :

 

  • Le bilan qualitatif de l’activité (reprenant les éléments d’appréciation indiqués dans l’annexe 3) 
  • Le bilan financier de l’activité subventionnée en 2019 (Excel) 

 

La réception de ces bilans est la condition sine qua non à l’instruction de toute demande ultérieure de l’association, quel que soit le fonds d’aide sollicité.

 

Ce dossier est à retourner au plus tard le 15 novembre 2018 (pour une attribution au premier semestre 2019) par mail* à : action.culturelle@grandbesancon.fr

ou par courrier postal à : Direction Action Culturelle, Centre Administratif, 2 rue Mégevand, 25034 Besançon Cedex

ou à déposer au secrétariat la Direction Action Culturelle, Centre Administratif, 2 rue Mégevand,

entrée B-Accueil, 1er niveau, bureau n°122 - Tél : 03 81 61 51 01

Horaires d'ouverture : 8 h 30 à 12 h / 13 h 30 à 17 h 30 tous les jours sauf le mercredi après-midi.

En cas d’absence, le déposer au Service Courrier, à gauche de l’entrée C, rez-de-chaussée, 1ère porte du bâtiment, Centre Administratif, 2 rue Mégevand.

 

*Merci de privilégier l’envoi par mail de votre dossier.

 

A TELECHARGER


DATE LIMITE D'ENVOI du dossier de demande de subvention

  • au plus tard, 6 mois avant le démarrage de votre opération

ADRESSE A LAQUELLE RETOURNER le dossier de demande de subvention : 

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
Service Culture-Tourisme-Sport
4, rue Gabriel Plançon
25 043 Besançon cedex

ou par courriel à culture-tourisme-sport@grandbesancon.fr


POUR TOUT RENSEIGNEMENT : 
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
Service Culture-Tourisme-Sport
Tel. 03.81.87.88.61 
 
  • Dossier de demande de subvention « Manifestations sportives » - année 2019 - Téléchargez le fichier en .doc (Word) ou en .pdf (713 Ko)

DATES LIMITES D’ENVOI du dossier de demande de subvention :

  • Le 31 octobre 2018 pour les manifestations sportives se déroulant au 1er semestre 2019
  • Le 31 mars 2019 pour les manifestations sportives se déroulant au 2ème semestre 2019

ADRESSE A LAQUELLE RETOURNER le dossier de demande de subvention :

Communauté d’Agglomération du Grand Besançon
Service des Sports
4, rue Gabriel Plançon
25043 Besançon Cedex

Ou par courriel à :  sports@grandbesancon.fr


POUR TOUT RENSEIGNEMENT : 
Communauté d’Agglomération du Grand Besançon
Service des Sports
Tel. 03.81.41.23.10
 
dernière modification le 24/09/2018 à 17h58